Respect des lois de fiscalisation – Cinq questions à poser sur les systèmes EPOS de détail

Written by Deborah Loh

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International retail EPOS Systems

De plus en plus, les détaillants qui souhaitent opérer dans plusieurs pays peuvent faire face à des problèmes coûteux et juridiquement difficiles liés à la gestion de différentes réglementations fiscales. Élément crucial dans la lutte contre la fraude, la fiscalisation garantit que les transactions d’un commerçant sont enregistrées et que la TVA appropriée est payée pour un pays donné (lire ici en anglais).

Lorsque vous opérez sur deux marchés ou plus qui utilisent la fiscalisation, l’aide à la conformité est cruciale, tout comme la collaboration avec un partenaire de systèmes EPOS de détail qui a déjà obtenu la certification et les processus pour prendre en charge les diverses exigences.

Chez Eurostop nous avons identifié cinq questions clés à prendre en compte lorsque vous envisagez d’étendre votre activité à l’étranger:

Quel point de vente dois-je choisir?

Le choix d’un système de point de vente qui peut répondre aux exigences légales fiscales, gérer plusieurs devises, tout en ayant une interface facile à utiliser pour le personnel, est essentiel. Avoir un point de vente intuitif améliore le service client et réduit le temps de formation du personnel, ce qui est important dans un secteur où les effectifs fluctuent pour répondre à la demande saisonnière.

Comment fonctionnent les processus de vente au détail associés?

Bien qu’il soit important d’avoir un système de point de vente qui traite les ventes qui respectent les exigences fiscales locales, il est également essentiel de considérer comment il se connecte à vos autres systèmes. Les systèmes EPOS de vente au détail unifiés aident les responsables à visualiser les transactions et les mouvements de stock dans l’ensemble de l’entreprise, y compris multicanal ainsi que dans des pays spécifiques. Vous pouvez également avoir des exigences de fiscalisation différentes qui doivent être prises en compte, selon la nature des marchandises, ou par exemple, s’il y a un café en magasin, où la transaction doit être enregistrée d’une manière différente.

Quels rapports sont exigés par les autorités?

Chaque pays a des lois fiscales spécifiques qui exigent des rapports différents. Ceux-ci peuvent également différer selon les méthodes de paiement, par exemple, les espèces, le crédit, les bons, les devises et les cartes bancaires internationales internes peuvent tous nécessiter des rapports différents. Travailler avec un fournisseur de logiciels spécialisé dans la vente au détail aide à identifier vos besoins dès le départ et la meilleure façon de les atteindre

Comment les ventes sont-elles déclarées aux autorités?

Certains pays d’Europe (la Pologne, l’Italie et la Hongrie par exemple) imposent l’utilisation d’une imprimante de reçus certifiée connectée au réseau qui communique directement avec l’autorité fiscale. Cependant, des approches logicielles sont de plus en plus introduites pour répondre aux nouvelles réglementations. Ceux-ci définissent un processus, pour lequel les fournisseurs de logiciels de point de vente doivent démontrer leur conformité.

Souvent, ces approches signifient que chaque transaction doit être signée à l’aide d’un processus de certification fourni par les autorités fiscales. La signature est formée à l’aide d’un certain nombre d’éléments, tels que l’ID de registre, le numéro de reçu, la transaction précédente, la date et l’heure de la transaction, le montant, les montants de TVA aux taux applicables. Ces données sont transmises immédiatement aux autorités via un service web sécurisé, et une fois enregistrées, le client reçoit un reçu.

Étant donné que chaque transaction est signée et contient la signature de la transaction précédente, elle crée un historique traçable qui permet de détecter les transactions manquantes ou altérées, contribuant ainsi à réduire la fraude.

Comment choisir le bon fournisseur?

Choisir le bon fournisseur avec un logiciel certifié qui respecte les lois de fiscalisation peut économiser beaucoup de temps et d’argent. Chez Eurostop nous avons l’expérience de travailler avec de nombreux détaillants internationaux (y compris Marks & Spencer International, FatFace et Trespass) et sommes expérimentés dans le développement de logiciels pour répondre aux lois de fiscalisation locales.

Nous avons récemment obtenu la certification de nos , e-pos touch, afin de se conformer aux lois françaises de fiscalisation. Avec cette certification, cela signifie que les détaillants peuvent commercer en France en sachant que leur point de vente est conforme à la législation fiscale française (introduite en janvier 2018).

Pour se conformer aux exigences fiscales françaises, nous avons intégré notre logiciel de point de vente au détail avec la solution middleware EFSTA (un des principaux développeurs de logiciels fiscaux) “Registres fiscaux électroniques” (EFR). Les détaillants pourront montrer aux autorités fiscales qu’ils se conforment à l’aide d’un logiciel de point de vente certifié, et le processus de transaction est simple, sécurisé et transparent pour les détaillants et leurs clients.
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Deborah Loh

E-commerce & Marketing Manager at Eurostop Ltd.

Deborah is passionate about digital, retail innovation and the engaging experiences they drive today. With background in ecommerce, and traditional retail systems, she heads up the Marketing Department at Eurostop and digital experience with the brand.